CMDP-NicolasStephan CMDP-NicolasStephan
CMDP-NicolasStephan
CMDP-NicolasStephan

Informations légales (Loi du 21 juin 2004)

Responsable de publication :

Monsieur STEPHAN
Sarl. CMDP
Route de Vasterival - 76119 Varengeville sur Mer
Tél : 02 35 04 49 12
e-mail : nicolas@cmdp-stephan.com

Conceptions et Réalisations :
PhP Consultant
172 rue des verts Bois
76550 HAUTOT SUR MER
06 60 78 08 37 - phpconsultant@gmail.com

Hébergement :
OVH.com
2 rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX

Droits d’auteurs et copyright
Le site www.cmdp-stephan.com est la propriété de la Sarl CMDP à Varengeville sur Mer. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle et quel qu’en soit le support ou le format, du contenu du site www.cmdp-stephan.com (textes, sons ou images) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la Sarl CMDP à Varengeville sur Mer, sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.cmdp-stephan.com. Le site relève de la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Contenu - Liens
la Sarl CMDP se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu de son site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de la Sarl CMDP. Les demandes doivent être faites à Sarl. CMDP Route de Vasterival - 76119 Varengeville sur Mer. La Sarl. CMDP décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Sarl. CMDP cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Avertissements
Les informations mises en ligne sur le site de la Sarl. CMDP sont régulièrement vérifiées et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de gestionnaire du site et de la Sarl. CMDP peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la Sarl. CMDP ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. la Sarl. CMDP décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la Sarl. CMDP n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu des sites en liens. La Sarl. CMDP ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans son site.

Données personnelles
Les informations recueillies par le biais de formulaire sont destinées à la Sarl. CMDP et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ce formulaire sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour la Sarl. CMDP le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : Sarl. CMDP Route de Vasterival - 76119 Varengeville sur Mer.

CMDP-NicolasStephan
Sarl. CMDP - Nicolas Stéphan - 44, route de Vasterival 76119 Varengeville sur Mer - Tél : 02 35 04 49 12